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Mentions légales

1. Éditeur du site

Cabinet Médical Montbard

Adresse : 36 Rue Carnot, 21500 Montbard, France
Téléphone : 03 80 XX XX XX
Email : cabinet@montbard-medical.fr
Directeur de publication : Dr Montbard

2. Hébergement du site

Anthony Monteiro

Site web : www.amonteiro.fr
Téléphone : 06 28 47 30 80
Localisation : Toulouse, France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

4. Protection des données personnelles

4.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est le Cabinet Médical Montbard, situé au 36 Rue Carnot, 21500 Montbard.

4.2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du formulaire de contact, nous collectons les données suivantes :

  • Nom et prénom
  • Adresse email
  • Numéro de téléphone (optionnel)
  • Message/motif de consultation

4.3. Finalité du traitement

Ces données sont collectées dans le but unique de répondre à vos demandes de renseignements ou de prise de rendez-vous. Elles ne sont utilisées à aucune autre fin.

4.4. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact avec notre cabinet.

4.5. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès à vos données personnelles
  • Droit de rectification en cas d'informations inexactes
  • Droit à l'effacement de vos données
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit d'opposition au traitement

4.6. Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : cabinet@montbard-medical.fr ou par courrier à l'adresse du cabinet.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

4.7. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre la perte, l'utilisation abusive, l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération ou la destruction.

5. Cookies

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Aucun cookie de traçage ou de statistiques n'est utilisé sur ce site.

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse cabinet@montbard-medical.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

7. Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales ou à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

Email : cabinet@montbard-medical.fr
Téléphone : 03 80 XX XX XX
Adresse : Cabinet Médical Montbard
36 Rue Carnot
21500 Montbard, France

Dernière mise à jour : 24 mai 2026